Novation
Qu’est-ce que la novation?
La novation consiste à remplacer un contrat existant valide par un contrat de remplacement, dans lequel toutes les parties concernées conviennent de procéder à la substitution. Dans la plupart des scénarios de novation, l’une des deux parties contractantes initiales est remplacée par une toute nouvelle partie, la partie initiale acceptant de bon gré de renoncer aux droits qui lui étaient initialement accordés. Les novations sont le plus souvent utilisées dans les prises de contrôle de sociétés et les ventes d’entreprises.
Comment fonctionne la Novation?
Une novation est similaire à une cession, qui est le fait d’une partie cédant un droit sur un bien ou une entreprise à un tiers, par opposition au transfert de l’entité entière. Cependant, bien que les novations transmettent à la nouvelle partie les avantages et les éventuels engagements, les cessions ne font que transmettre les avantages. Par conséquent, toutes les obligations futures incombent au détenteur initial du bien.
Autres différences notables: toutes les parties concernées doivent consentir aux novations, ce qui n’est pas le cas des cessions. Enfin, bien que les novations annulent effectivement le contrat précédent, les cessions n’éteignent pas les contrats initiaux en faveur du contrat de remplacement.
Note: une novation n’est pas un mécanisme contractuel unilatéral. Par conséquent, toutes les parties concernées peuvent négocier les termes du contrat de remplacement jusqu’à ce qu’un consensus soit atteint.
Un exemple de novation
Considérez l’exemple suivant de novation. Mbaraka doit 200 dollars à Mboma, tandis que Mboma doit 200 dollars à Mdjana. Ce duo de créances peut être simplifié par la novation. Sous le paradigme nouvellement conçu, Mbaraka doit maintenant directement 200 dollars à Mdjana, tandis que Mboma est totalement coupé de l’équation. Les novations permettent également de redéfinir les conditions de paiement, à condition que les deux parties s’entendent sur les termes redéfinis.
Pour continuer avec notre exemple, Mdjana peut accepter quelques sacs de charbon de bois de Mbaraka, au lieu de l’argent qui lui est dû, d’une valeur approximative de 200 $. Ce transfert de propriété constitue une novation et jette effectivement l’obligation en espèces initiale.
En droit immobilier, la novation survient lorsqu’un locataire signe un contrat de location avec une autre partie, qui assume à la fois la responsabilité du loyer et celle des dommages éventuels à la propriété, comme indiqué dans le contrat de location original. La novation est également fréquente dans l’industrie de la construction, lorsque les entrepreneurs transfèrent certains travaux à d’autres entrepreneurs, à condition que les clients y consentent.
Considérations spéciales: novation sur les marchés financiers
Sur les marchés de produits dérivés, la novation fait référence à un accord selon lequel les transactions bilatérales sont effectuées via une chambre de compensation, qui joue essentiellement un rôle d’intermédiaire. Dans ce cas, plutôt que de traiter directement avec les acheteurs, les vendeurs transfèrent leurs titres à la chambre de compensation, qui les vend à leur tour aux acheteurs. La chambre de compensation assume le risque de contrepartie d’une partie défaillante.
Cette pratique simplifie les processus pour les participants, qui n’ont peut-être pas les ressources nécessaires pour vérifier la solvabilité de toutes les contreparties potentielles. Cependant, les acheteurs et les vendeurs supportent le risque modeste de voir les chambres de compensation devenir insolvables, bien que cela soit considéré comme une possibilité plutôt improbable.
C’est la premiere fois que ce sujet est traité de façon très technique. 🙏