Filiale
Qu’est-ce qu’une filiale?
Dans le monde de l’entreprise, une filiale est une société appartenant à une autre société, généralement appelée société mère ou société de portefeuille.
La société mère détient une participation de contrôle dans la filiale, ce qui signifie qu’elle détient ou contrôle plus de la moitié de ses actions. Dans les cas où une filiale est détenue à 100% par une autre entreprise, cette dernière est appelée filiale à 100% . Les filiales deviennent très importantes lorsqu’on discute d’une fusion triangulaire inversée.
Comment fonctionne une filiale
Une société mère achète ou crée une filiale afin de fournir à la société mère des synergies spécifiques , telles que des avantages fiscaux accrus, un risque diversifié ou des actifs sous forme de bénéfice, d’équipement ou de biens. Néanmoins, les filiales sont des entités juridiques distinctes et distinctes de leurs sociétés mères, ce qui se traduit par l’indépendance de leurs passifs, leur fiscalité et leur gouvernance. Si une société mère possède une filiale dans un pays étranger, la filiale doit respecter les lois du pays où elle est constituée et opère.
Cependant, compte tenu de leur participation majoritaire, les sociétés mères exercent souvent une influence considérable sur leurs filiales. Ils votent pour l’élection du conseil d’administration de la filiale, avec éventuellement d’autres actionnaires de la filiale, et il peut souvent y avoir un chevauchement des membres du conseil entre une filiale et sa société mère.
L’achat d’une participation dans une filiale diffère d’une fusion: l’achat coûte généralement à la société mère un investissement moins important, et l’approbation des actionnaires n’est pas nécessaire pour transformer une société en filiale comme ce serait le cas en cas de fusion. Un vote n’est pas nécessaire non plus pour vendre la filiale.
Pour être désignée filiale, au moins 50% des fonds propres d’une entreprise doivent être contrôlés par une autre entité. Si la participation est inférieure à cela, le cabinet est considéré comme un associé ou une société affiliée. En matière d’information financière, un associé est traité différemment d’une filiale.
Données financières des filiales
Une filiale prépare généralement des états financiers indépendants. Celles-ci sont généralement envoyées à la société mère, qui les regroupera – comme les données financières de toutes ses opérations – et les reportera dans ses états financiers consolidés. En revanche, les états financiers d’une entreprise associée ne sont pas combinés avec les parents. Au lieu de cela, la société mère enregistre la valeur de sa participation dans l’entreprise associée en tant qu’actif du bilan.
Comme il est de pratique courante et selon la Securities and Exchange Commission (SEC), les sociétés ouvertes devraient généralement regrouper toutes les sociétés ou filiales détenues majoritairement. La consolidation est généralement considérée comme une méthode de comptabilité plus significative que de fournir des états financiers distincts pour une société mère et chacune de ses filiales.
Par exemple, eBay a enregistré un chiffre d’affaires total de 9,6 milliards USD dans son compte de résultat consolidé pour l’exercice clos le 31 décembre 2017. La société de commerce électronique note dans son rapport annuel que la filiale individuelle et consolidée, StubHub, a généré des revenus de 307 millions de dollars .
La SEC déclare que, dans de rares cas, par exemple lorsqu’une filiale est en faillite, une filiale détenue majoritairement ne doit pas être consolidée. Une filiale non consolidée est une filiale dont les états financiers ne figurent pas dans les déclarations de sa société mère. La propriété de ces entreprises est généralement traitée comme un investissement en actions et désignée comme un actif dans le bilan de la société mère. Pour des raisons de réglementation, les filiales non consolidées sont généralement celles dans lesquelles les sociétés mères ne jouent pas un rôle important.
Avantages et inconvénients pour les filiales
La structure subsidiaire présente des avantages et des inconvénients.
Les filiales peuvent contenir et limiter les problèmes pour une société mère. Les pertes potentielles pour la société mère peuvent être limitées en utilisant la filiale comme une sorte de protection civile contre les pertes financières ou les poursuites judiciaires. Les sociétés de divertissement définissent souvent des films individuels ou des émissions de télévision en tant que filiales distinctes pour cette raison.
La structure subsidiaire peut également offrir des avantages fiscaux: ils ne peuvent être soumis à des impôts que dans leur État ou pays, au lieu de devoir payer tous les bénéfices de la société mère.
Les filiales peuvent constituer un terrain d’expérimentation pour différentes structures organisationnelles, techniques de fabrication et types de produits. Les entreprises du secteur de la mode ont souvent plusieurs marques ou labels, chacun étant créé en tant que filiale.
Avantages
- Pertes contenues / limitées
- Avantages fiscaux
- Plus facile à établir et à vendre
- Synergie avec d’autres divisions de l’entreprise, filiales
Les inconvénients
- Travaux juridiques et comptables supplémentaires
- Une plus grande bureaucratie
- États financiers complexes
- Responsabilité pour les actions de la filiale, dettes
Cependant, les filiales ont aussi quelques inconvénients. L’agrégation et la consolidation des états financiers d’une filiale rendent la comptabilité de la société mère plus complexe.
Étant donné que les filiales doivent rester indépendantes dans une certaine mesure, les transactions avec la société mère peuvent devoir être « sans lien de dépendance » et la société mère peut ne pas avoir tout le contrôle qu’elle souhaite. Cependant, la société mère peut également être tenue responsable d’actes criminels ou de méfaits commis par la filiale. Elle devra peut-être garantir les emprunts de la filiale, ce qui l’exposera à des pertes financières.
Exemple concret de filiales
La SEC oblige les sociétés ouvertes à divulguer les filiales importantes en vertu de la rubrique 601 du règlement SK. Berkshire Hathaway Inc. de Warren Buffett , par exemple, possède une longue liste de sociétés filiales, notamment Dairy Queen, Clayton Homes, Business Wire, GEICO et Helzberg Diamonds.
L’acquisition par Berkshire Hathaway de nombreuses sociétés diverses suit la stratégie souvent discutée de Buffett consistant à acheter des actifs sous-évalués et à les conserver. En contrepartie, les filiales acquises peuvent souvent continuer à fonctionner de manière indépendante tout en ayant accès à des ressources financières plus larges. Une pièce jointe au dépôt annuel de Berkshire pour l’exercice clos le 31 décembre 2018 révèle que la société possède plus de 270 filiales.
Comme Berkshire Hathaway, Alphabet Inc. possède de nombreuses filiales. Ces entités commerciales distinctes effectuent toutes des opérations uniques qui ajoutent de la valeur à Alphabet par le biais de la diversification, des revenus, et de la recherche et développement (R & D).
Par exemple, Sidewalk Labs , une petite start-up appartenant à Alphabet, cherche à moderniser le transport en commun aux États-Unis. La société a développé un système de gestion des transports publics qui regroupe des millions de points de données provenant de smartphones, de voitures et de points d’accès Wi-Fi, afin d’analyser et de prédire où le trafic et les navetteurs sont le plus rassemblés. Le système peut rediriger les moyens de transport en commun, tels que les autobus, vers ces zones encombrées, afin que le système de transport en commun continue de fonctionner efficacement.
Sidewalk Labs fournit à Alphabet une unité commerciale qui développe une technologie qui peut un jour aider toute la société. Google Maps étant l’un des produits les plus importants d’Alphabet, des filiales telles que Sidewalk Labs peuvent renforcer les activités commerciales globales de la société.